Nouvel Appel d'Offre paru le 07/11/2007.....
Fournitures
AVIS DE MARCHE
SECTION I :
POUVOIR ADJUDICATEURI.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SITAS, syndicat Intercommunal des Transports de l'agglomaration Spinalienne 1 et 3 rue des Noires Halles, contact : sitas, à l'attention de kohler Francis, F-88000 Epinal. Tél. : 03 29 34 60 06. E-mail :
sitas3@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SITAS, 1 et 3 rue des noires halles, à l'attention de francis Kohler, F-88000 Epinal. Tél. : 03 29 68 50 00
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
M. le président du Sitas, 1 et 3 rue des Noires Halles, F-88000 Epinal. E-mail :
sitas3@wanadoo.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
M. le président, 1 et 3 rue des Noires Halles, F-88000 Epinal
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II :
OBJET DU MARCHEII.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de 2 autobus de transport en commun de personnes à usage urbain.II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Lieu principal de livraison : rue de l'arsenal ZAC de la Magdeleine, 88000 Epinal.
II.1.3) L'avis implique :
la mise en place d'un système d'acquisition dynamique (SAD).
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de 2 autobus de transport en commun de personnes à usage urbain.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121100.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.
Division en lots :
oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 1 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTSLot n° 1
Intitulé : Acquisition d'un autobus d'occasion de transport en commun de personnes à usage urbain
1) Description succincte :
année de construction : 2002/2007
kilométrage maxi : 400 000
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé : acquisition d'un autobus d'occasion de transport en commun de personnes à usage urbain
1) Description succincte :
année de construction : 2002/2007
kilométrage maxi : 400 000
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III :
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUEIII.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le réglement est effectué par mandat administratif sur le budget intercommunal. Le délai de paiement est fixé à 45 jours à compter de la date de réception par la personne publique de la demande de paiement visée par elle-même.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la professsion
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.
Situation juridique/références requise : lettre de candidature et déclaration du candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV :
PROCEDUREIV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-desssous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 50 %.
Critères : 2. prix
Pondération : 35 %.
Critères : 3. délai de garantie
Pondération : 15 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 décembre 2007, à 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.
Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI :
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRESVI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations :
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 novembre 2007
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Sam 26 Aoû 2006, 11:14
