Renseignements sur Mobiliers Urbains.

Salut à tous,
Je découvre petit à petit à travers les vidéos Arkanum le réseaux d'Epinal SITAS, mais je voulais savoir quel était le type de mobiliers Urbains Arrêt de bus et autre dans l'agglo d'Epinal… en vous remerciant par avance pour les réponses.

JCDecaux, où Clear Channel.

Alors pour le moment c'est JCDecaux qui a le marché sur Epinal et on retrouve plusieurs types d'abribus et de bornes :

La borne "Mongy", que l'on retrouve le plus sur le réseau. Là c'était avant la restructuration du réseau Imagine :


Et là leurs nouvelles couleurs :


Il y a aussi d'autres bornes sur le réseau, notamment sur la ligne 2. En fait ce sont d'anciennes bornes qui avaient été utilisées au milieu des années 1980 pour les 3 lignes de minibus qui existaient en complément à l'époque des 5 lignes de bus. Elles ont étés retournées et des nouveaux autocollants y ont étés apposés. Elles ont étés installées, elles, en 1996 dans la ville. Heureusement, il n'y en a pas des masses car franchement elles sont pas top...:


Il y aussi des panneaux simples, toujours sur l'ancienne ligne 2, qui ont étés apposés à certains endroits car il manquait des bornes et qu'à l'époque la STAVH n'avaient pas investi dans l'achat de nouveaux arrêts "Mongy" :


Au niveau des abribus, il y a des anciens JCDecaux des années 1980 :


Des nouveaux des années 1990 beaucoup plus classes :


Et des bombés que l'on retrouve dans tout le centre ville. Ils sont jolies. Il y en a des allongés et des plus courts comme celui-ci :


Il y aussi d'autres abribus, notamment sur la ligne 5, mais eux sont des abribus construits spécialement exprès. Ce ne sont plus des JCDecaux...

Et JCDecaux équipe l'ensemble de la ville, panneau de direction type Paris, Mupi et autre panneau de Pub ?

Oui, JCDecaux a aussi beaucoup de pan.neaux de directions, d'informations et publicitaires sur l'agglomération d'Epinal mais là par contre il n'a pas l'exclusivité.
Je sais qu'il y a Viacom entre autre qui a pas mal de pan.neaux de pubs.

D'ailleurs on peut remarquer que les bornes simples, lors de la restructuration, des autocollants ont été mis, et les couleurs s'en vont, les autocollants se décollent ...

paul a écrit:

D'ailleurs on peut remarquer que les bornes simples, lors de la restructuration, des autocollants ont été mis, et les couleurs s'en vont, les autocollants se décollent ...

Effectivement !
D'ailleurs cela était prévisible car ce ne sont juste que des autocollants "simples" et pas adaptés au soleil et aux conditions climatiques. Donc du coup, ils changent de couleurs ou se barrent carrément...:/

Citation :

VI- LE MOBILIER URBAIN

Préambule

La ville d'Epinal est liée à la société Jean-Claude DECAUX depuis 1967. Cette société est titulaire de la totalité des contrats de mobilier urbain de la ville.

Dans la très grande majorité des cas, les contrats de mobiliers urbains sont des conventions passées à titre gratuit, le cocontractant tirant sa rémunération des recettes publicitaires. Dans deux récents jugements du même jour (CCA de Paris, formation plénière 26 mars 2002, société J.C. DECAUX), la Cour Administrative d'Appel de Paris a précisé qu'un contrat de mobilier urbain entre bien dans le champ d'application du code des marchés publics, comme le mentionnait déjà l'instruction d'application du nouveau code.


VI-1 Les contrats de mobilier urbain conclu par la ville d'Epinal avec la société J.C. DECAUX

La ville d'Epinal est liée à la société Jean-Claude DECAUX pour la gestion du mobilier urbain par quatre contrats et un marché de travaux publics. Il s'agit des contrats suivants :

þ contrat du 15 janvier 1967 comprenant neuf avenants relatifs aux abribus publicitaires ;
þ contrat du 23 décembre 1980 relatif à la location et la maintenance de sanitaires publics à entretien automatique comprenant trois avenants ;
þ contrat du 23 décembre 1980 relatif à la location et la maintenance de journaux électroniques d'information comprenant trois avenants ;
þ contrat du 20 septembre 1986 de location et de maintenance de colonnes réservées à l'affichage culturel comportant un avenant ;
þ marché du 21 juillet 1998 relatif à la location et la maintenance de deux mobiliers destinés à l'information des administrés et des touristes.

L'existence de clauses peu équilibrées
L'ensemble des contrats de mobilier négociés antérieurement à la période sous contrôle (1994-1999) présentait jusqu'au 23 juin 1997 des clauses spécifiques qui ont fait l'objet de rectification au cours de divers avenants et, en particulier, à l'occasion de la renégociation de plusieurs des contrats le 23 juin 1997. Parmi les clauses litigieuses, il convient notamment de citer :

þ les clauses de tacite reconduction, qui ont disparu depuis, rendant toute dénonciation des contrats difficile à mettre en œuvre ;

þ l'affirmation d'un principe d'exclusivité pour la société DECAUX : à titre d'exemple, s'agissant du contrat d'abribus, le contrat précisait que " pendant la durée du contrat la ville d'Epinal pourra installer des abris aux emplacements qui devront avoir été offerts à la société DECAUX aux conditions du présent contrat et refusé par celle-ci après un délai d'au moins trois mois à com pter de la date de notification ". Il était expressément mentionné dans un des avenants (avenant n°2 du 23 juin 1972 contrat Abribus) que la ville d'Epinal accorde l'exclusivité pour l'implantation de tout support publicitaire placé aux arrêts de transports en commun et publics existants ou à créer sur son territoire (cette clause a été supprimée par la suite).

þ de telles dispositions conféraient à la société JC. DECAUX un droit d'exclusivité.

Ces clauses particulièrement favorables avaient pour effet l'absence de toute mise en concurrence, la société arguant notamment de son savoir-faire. Or, le titulaire des contrats ne proposait pas des installations spéciales en sus des anciennes dispositions de l'article 104-II du code des marchés publics permettant de conclure des marchés négociés sans mise en concurrence préalable. A cet égard, le juge administratif a sanctionné le recours irrégulier à la procédure négociée sans mise en concurrence pour attribuer un contrat de mobilier urbain (Tribunal administratif de Nice 2 juin 1992 préfet des Alpes maritimes contre département des Alpes Maritimes ; Tribunal administratif de Montpellier 7 février 1996 société GIRAUDY et autres contre la ville de Nîmes).

Selon le groupe DECAUX, l'introduction de ces dispositions était admise par la DGCCRF au moment de la conclusion des contrats. De plus, cette société précise qu'elle s'est toujours conformée aux recommandations ministérielles.



VI-2 L'examen des divers contrats de mobilier urbain


A -LE CONTRAT DU 15 JANVIER 1967 RELATIF AUX ABRIBUS

Par un contrat passé le 15 janvier 1967, approuvé le 13 janvier 1968, la ville d'Epinal a souhaité mettre des abribus à la disposition des usagers des transports urbains. La société J.C. DECAUX s'est engagée à fournir la jouissance gratuite des abris à la ville d'Epinal, moyennant le droit de faire de la publicité en exclusivité sur ces équipements. Il convient de noter que ce contrat était muet sur le nombre d'abribus à implanter.

Neuf avenants (dont deux de régularisation) ont progressivement accru, au fil des ans, le nombre et la diversité des équipements urbains installés par la société DECAUX et allongé la durée du contrat initial. Le neuvième avenant conclu le 23 juin 1997, outre le fait qu'il bouleverse l'économie générale du contrat, a prorogé la durée du contrat de douze années (jusqu'en 2009) ce qui a eu pour conséquence d'en porter la durée totale à 42 ans.

Hormis l'avenant du 23 juin 1997, le contrat et ses avenants sont généralement assortis d'une clause de tacite reconduction de six années et dont la dénonciation s'avère difficile à mettre en œuvre. Cette pratique " d'avenants glissants " ne semble pas conforme aux dispositions en matière d'avenants à des marchés publics. De plus, l'ensemble de ces avenants bouleversait l'économie du contrat, sans mise en concurrence.

Toutefois, le groupe DECAUX, selon son analyse, fait observer que les dispositions contractuelles sont antérieures à la décision du Conseil de la Concurrence du 7 juillet 1998 qui a demandé , pour l'avenir de supprimer cette pratique. En outre, s'agissant de contrats de mobiliers urbains publicitaires, le groupe DECAUX estime qu'ils n'entrent pas dans le champ d'application du code des marchés publics et n'ont donc pas à être soumis aux règles de mise en concurrence.


L'avenant du 23 juin 1997

Alors que le terme de l'échéance prévue pour les abribus publicitaires était fixé à partir du 1er janvier 1999 et échelonnée jusqu'en 2003, selon un plan quadriennal prévu, la société DECAUX a proposé un nouveau modèle d'abribus dénommé " TRAFIC " afin de remplacer gracieusement les précédents dès 1997, soit deux ans avant l'échéance. Ce changement du parc abribus de la ville a été également l'occasion pour la société de procéder au renouvellement quasi-complet du parc de mobilier urbain de la ville.

Au total, ce ne sont pas moins de 133 mobiliers urbains publicitaires (Abribus, MUPI-PARIS, MUPI SENIOR, etc.) qui ont fait l'objet d'un remplacement deux ans avant le terme du contrat.

La durée de l'avenant a été fixée à douze ans, soit jusqu'en 2009, et ne pourra faire l'objet d'une tacite reconduction. Bien que le maire estime, dans sa réponse, que cette durée correspond à la durée d'amortissement des mobiliers, elle apparaît cependant relativement longue.


VI-2 L’examen des divers contrats de mobilier urbain
A – LE CONTRAT DU 15 JANVIER 1967 RELATIF AUX ABRIBUS
La Chambre souligne la durée anormalement longue, de 12 ans, de l’avenant
du 23 juin 1997, concernant le renouvellement de 133 mobiliers urbains.
On notera qu’il s’agissait alors d’une volonté de la Ville de pouvoir remplacer
l’ensemble de ce mobilier qui, selon la Société DECAUX ne pouvait être amorti que sur cette
durée.
Sur ce point, comme sur les avantages soulignés par la Chambre, on précisera
que cet avenant est l’aboutissement d’une importante négociation qui a permis un
renouvellement de ce parc, sans participation financière de la Ville.

http://www.ville-epinal.fr/mairie_en_ligne/conseil_municipal/rapport_crc.shtml

Ah merci Duff !
Je n'avais jamais vu cet acte sur le site de la Ville d'Epinal !
It's good ! Et en plus cela me fais réviser du droit... là où je suis en plein dedans...

Salut à tous,
Je voulais juste savoir si sur Epinal il y avaits des panneaux de signalisations Lumineux comme sur Caen, voici plusieurs photo…


Photo de Bertrand14

Oui, il y en a un peu partout dans toute l'agglomération.

Pas beau le mobilier Decaux,pas beau !
Il a fait son charme,mais maintenant bof