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 Bar Le Duc (55)

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AuteurMessage
P-Antoine 57
Rang : Pass Jeune 90 Jours
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Date d'inscription : 20/07/2007

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MessageSujet: Re: Bar Le Duc (55)   Bar Le Duc (55) - Page 2 Icon_minitimeJeu 09 Jan 2020, 20:58

C'est une clause courante. Même utilisée à Metz lorsque les bus propriété des TCRM ont été reversés au parc des TAMM, en 2012 (à l'amiable, il est vrai).
De plus, il faut bien qu'un hypothétique nouveau délégataire ait des véhicules pour exécuter le service. De nos jours, beaucoup de bus étant en leasing, cela se caractérise essentiellement par un portage du contrat entre banques et opérateurs.
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Bar Le Duc (55)
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